Jean-François Régère
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-François Régère
député de la Gironde
Objet:
4. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Jean-François Régère
député de la Gironde
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de l'Assemblée nationale
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000796084
(source JORF)
nomination
12 Mai 2007
12/05/2007
De:
Régère (Jean-François)
député de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de l'Assemblée nationale
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004
De:
Régère (Jean-François)
député de la Gironde
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000431366
(source JORF)
nomination
22 Février 2004
22/02/2004